Abstract: . . .  un ordre du jour, les points de moindre importance sont placés à la fin, afin que si pour une raison ou une autre, la séance doit être levée avant de l'avoir épuisée, les questions urgentes soient étudiées. Il est important de codifier les points à l'ordre du jour. Ce code doit être l'expression simple de l'ordre numérique de ceux-ci présenté dans un ordre logique suivant leur importance. NOTE - Toutes propositions en vue de l'adjonction de nouvelles questions à l'ordre du jour doivent être transmis au secrétariat de l'organe technique par les membres, trois (3) jours avant la réunion. Le Secrétaire Technique devra faire parvenir dans l'immédiat ces propositions afin que ceux-ci puissent les étudier comme il convient. Mais au cas ou ces changements par rapport à l'ordre du jour initial sont négligeables, la distribution de la copie du nouvel ordre du jour au début de la réunion suffit. 8.2 Convocation des réunions Les réunions sont convoquées par le secrétariat technique de CODINORM en accord avec le Président de l'organe technique, l'ordre du jour et les documents utiles à la compréhension des sujets à l'ordre du jour étant joints à la lettre de convocation. Ces documents doivent parvenir aux membres de l'organe technique au moins 15 jours avant la date de la réunion. NOTE - Tous commentaires relatifs aux documents de travail sont soumis directement au Secrétaire Technique, cinq (5) jours avant la réunion pour lui permettre de les reproduire et de les distribuer aux Page 9 SYSTEME QUALITE Département Normalisation Guide des membres des OTN Code : Version : 01 Date : Page différents membres pour étude. Les commentaires qui n'ont pas été mis à la disposition comme prévu ci- dessus peuvent être néanmoins pris en considération si l'organe technique en décide ainsi. 8.3 Démarches administratives 8.3.1 Matériel accessoire Le Secrétaire Technique rassemblera tout ce qui peut assister les membres dans la discussion des questions de l'ordre du jour : livres, cartes, courbes, modèles, c'est à dire tout l'équipement nécessaire pouvant aider les membres à comprendre et à exprimer leurs points de vue sur les questions à discuter. 8.3.2 Salle de réunion La salle de réunion doit être réservée avant la convocation de la réunion de l'organe technique. Elle doit être paisible, de grandeur convenable et apte à réduire au maximum les causes de distraction. Elle doit être bien aérée ou bien climatisée. 9. REUNION 9.1 Le Quorum L'organe technique doit délibérer valablement si la moitié au moins de ses membres est représentée. 9.2 Déroulement de la réunion Le déroulement des réunions doit généralement suivre les règles de procédure courante, mais il y a lieu d'adapter le style de la réunion aux diverses circonstances. 9.3 Les décisions Les décisions sont adoptées sous forme de résolutions et toute résolution adoptée au cours d'une réunion doit être approuvée avant la clôture de celle-ci pour s'assurer qu'elle reflète bien les décisions prises. 9.4 Le vote Lors des séances . . .
--3000,1,1500,3094,17903