Abstract: . . .  objectif d’homologation - Taux de réalisation des travaux programmés 4.1.7 Objectifs qualité mesurables : ils sont définis chaque année selon les besoins. 4.1.8 Fréquence de mesure de l’atteinte des objectifs : 1 fois par an avec des mesures intermédiaires. 4.1.9 Pilote du processus : chef de département normalisation. Page 4 SYSTEME QUALITE Département Normalisation PROCESSUS D’ELABORATION DES NORMES IVOIRIENNES Code : Version : 01 Date : Page 4 / 4 4.2 Description des activités – cas général Responsabilité OTN Responsabilité Interne Processus d’élaboration des normes ivoiriennes Documents CA GT/SC SC SC SC CT CA CA Directeur Général ? Directeur . . .
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