Abstract: . . .  Page Contrôle et action corrective 4.5.3 Enregistrements 35 IDENTIFICATION DES EXIGENCES D’ENREGISTREMENTS & MODALITES DE GESTION Le cahier d’épandage est-il à jour ? Enregistrements (non exhaustifs) Lettre de politique «Manuel» Dès nouvelle Salle d’archives 3 ans environnementale version (exigence 4.2) Programme environnemental Classeur 3 ans Salle d’archives 10 ans (exigence 4.3) «Aspects» Registre des déchets Registre Dès registre Salle d’archives 5 ans (exigence 4.4) rempli Bordereau de suivi Classeur Années N & N+1 Salle d’archives 5 ans des déchets (exigence 4.4) «Déchets» Mesure de débit, de rejet Classeurs «Eau» Années N & N+1 Salle d’archives 5 ans (exigence 4.4) Rapport incident Dossier Années N & N+1 Salle d’archives A vie (exigence 4.4) «Incident» Tableau de suivi Classeurs Année N Salle d’archives 10 ans des actions correctives «Actions» (exigence 4.5) Rapport d’audit Dossier «Audit» Dès levée Salle d’archives 10 ans (exigence 4.5) des écarts Compte rendu de direction Dossier Année N Salle d’archives 10 ans (exigence 4.6) «Revue de direction» Classement Type Archivage Durée Lieu Durée Les données de la Déclaration des Activités Polluantes doivent être conservées pendant 5 ans. ENTRETIEN DES ENREGISTREMENTS Classement Destruction Archivage Sommaire Page 35 4.5 Contrôle et action corr ectiv e 4.5 Contrôle et action corr ectiv e 4.5.4 Audit du système de management 36 Objet de l’exigence Domaine d’application L’audit interne couvre l’ensemble des exigences de la norme ISO 14001 appliquées aux activités, produits et services du site. L’audit interne est un outil à disposition de la direction pour s’assurer de la pertinence du système de management par rapport à la norme et pour s’assurer de l’efficacité de son application. L’Agence de l’Eau peut vous accompagner dans la préparation de vos audits internes relatifs aux dispositifs d’épuration. L’Agence de l’Eau participe financièrement à la certification du système de management de votre dispositif d’épuration, à la partie eau de la certification conjoin . . .
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