Abstract: . . .  Démarche Qual it é æ A u d i t i n ter n e æ SG æ Chaque Commission concernée æ Rev u e de Direct ion Néant A c ti on p r év enti v e : F i c h e d ’ Ac t i o n d ’ Am é l i o r a t i o n A c t i on correct iv e : F i c h e d ’ Ac t i o n d ’ Am é l i o r a t i o n 1 01/2003 SG + Pdt de Commission + Pe rmane n t Maîtrise des non- conformités Re spe c t de s e x ig e n ce s de l a norme æ A u d i t i n ter n e æ SG æ Chaque Commission concernée æ Rev u e de Direct ion Néant Fi che d’ i d enti f i cati on des non- conformit é s : - non-re spe c t de s obje ct ifs - récl amat ion de confrères - déf a i l l a nce p r es tatai r es ou part enaires 1 01/2003 Bureau + SG + Pdt de Commission + Permanent Page 10 Rédigé par AS.BALDINI Version 3 œ p.10 Vérifié par D.BLANËS Approuvé par le Bureau SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE (S.M.Q) Libellé : Organiser et assurer les missions ordinales et de services du Conseil Régional de la région Rhône-Alpes auprès des Experts-Comptables. Exclusions : Nous n'avons pas à ce jour d'activité de conception et de développement de nouvelles missions, et par ailleurs nos missions sont de type réglementaire ou de service à destination des Experts-Comptables. Par conséquent, le présent manuel exclut le traitement des exigences de l‘article : 7.3 Conception et développement STRUCTURE DE LA DOCUMENTATION La documentation du SMQ s’organise selon le schéma suivant : Les dispositions pour la rédaction, la validation et la diffusion des documents, dont le présent Manuel Qualité, sont définies dans la procédure de maîtrise de la documentation. Les dispositions relatives aux sauvegardes informatiques sont décrites dans la procédure de sauvegarde des données du serveur. Les modalités de conservation (lieu, durée, …) et d’élimination des enregistrements sont décrites dans la procédure de maîtrise des enregistrements. Certains enregistrements sont faits directement sur des bases de données. PROCEDURES MQ enregistrements Page 11 Rédigé par AS.BALDINI Version 3 œ p.11 Vérifié par D.BLANËS Approuvé par le Bureau GLOSSAIRE DES ABREVIATIONS A.F.S ‹ Attestation de Fin de Stage C.P.S ‹ Contrôleur Principal du Stage C.Q ‹ Contrôle de Qualité C.R ‹ Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables C.S ‹ Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables C.S.A ‹ Contrôleur de Stage Adjoint D.D ‹ Délégué Départemental E.C ‹ Expert-Comptable E.C.S ‹ Expert-Comptable Stagiaire F.G.S ‹ Fiche Générale de Synthèse J.E.D ‹ Journée d’Etude Déontologique S.G ‹ Secrétaire Général S.M.Q ‹ Système de Management de la Qualité U.A / A.G ‹ Université d’Automne et Assemblée Générale  . . .
--3000,1,1500,2710,18373