Abstract: . . .  03 à 11). La veille réglementaire est assurée par l'Education Nationale sous la forme de publication du Bulletin Officiel, qui constitue la référence en la matière. La veille pédagogique est assurée par les formateurs qui s'appuient sur le Centre National de Documentation Pédagogique, ou ses antennes régionales ainsi que sur l'Inspecteur Académique de leur spécialité Mesure, analyse et amélioration Les Fiches de non-conformité (SE 8.3 01), les propositions d'amélioration, les Rapports d'audit (SE 8.2 12) permettent au Comité Qualité d'analyser le fonctionnement du processus, et au pilote de prendre des mesures en vue de son amélioration. GRETA Avignon Luberon p7/33 MMQ D Page 8 Chap. 4 Système documentaire 4.2 Structure documentaire MMQ Le Manuel de Management de la Qualité présente les dispositions générales du GRETA. Procédure décrit la manière spécifiée d’accomplir une activité, (‘qui fait quoi et comment’). Mode Opératoire décrit une succession de tâches liées à une procédure ou à une fonction. Supports d’Enregistrement est un formulaire destiné à être complété pour devenir un enregistrement. Enregistrement apporte la preuve que le SMQ fonctionne et que les prestations sont réalisées conformément aux exigences. Document de Référence peut être interne (règlement, fiches de poste…) ou externe (réglementation…). Fiche Formation décrit une prestation prédéfinie. 4.3 Liste des procédures Code Désignation Chap. ISO 9001 PO 4.2.1 Maîtrise des documents (issue de PO 0501 G) 4.2.3 . . .
. . .  p27/33 MMQ D Page 28 Chap. 8 Amélioration 8.3 Audit interne Processus n°14 Objectif Déterminer si le SMQ est conforme aux exigences de la norme et du GRETA, Déterminer s'il fonctionne. Données d'entrée - Eléments issus du processus audité, - Rapports d'audits précédents, - Compte-rendus de Revues de Direction. Ressources - Norme ISO 9001, - Eléments issus de "Maîtrise des documents" et " Maîtrise des enregistrements", - Liste des auditeurs. Données de sortie - Analyse des rapports d'audit, - Mise en place d'actions correctives et préventives, - Améliorations apportées. Séquence et interactions : Processus de progrès pour tous les processus. Procédure à consulter : Audit interne (PO 8.2.2). Fréquence et planification L'ensemble du Système de Management de la Qualité est audité à une fréquence de 2 ans. Le Planning des audits (SE 8.2 10) est décidé à l’occasion de la Revue de Direction. Qualification des auditeurs Pour être reconnu auditeur interne qualifié, il faut : avoir suivi une formation d’auditeur organisée par la DAFCO, connaître la procédure, avoir participé à deux audits internes en co-animation avec un auditeur interne qualifié. Déroulement de l'audit Le Comité Qualité ou la Direction valide le Plan d’audit (SE 8.2 11). Les auditeurs préparent l’audit en s'aidant s'ils le souhaitent de la Grille d’audit (SE 8.2 13). L'audit placé sous la responsabilité du responsable d'audit, commence par une réunion d'ouverture. Les auditeurs rassemblent des preuves pertinentes et suffisantes . . .
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