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Abstract: . . . nécessaires aux processus de développement, achat, production, vérification et préservation: POP 47021 et POP 47022 • Maîtrise des plans de qualification , de validation produits ou process : PGQ 46004 Les dispositions prises couvrent : l’élaboration; l’approbation la diffusion les modifications la conservation et l’élimination de ces documents. 4.3.4. Documents d’origine externe à la Division La gestion des documents client (spécifications, plans, notes/courriers concourant à l’expression du besoin) est réalisée par la fonction Commercial. La gestion des documents de type Norme ( AFNOR, ISO, CEI , MIL STD …) est réalisée par la fonction Assurance Qualité Les documents réglementaires applicables aux activités de la Division en matière de transports sont gérés par le service Administration Des Contrats. Les documents réglementaires applicables aux activités de la Division en matière de sécurité environnement sont gérés par le Service Sécurité de l’Etablissement. Procédure applicable : POP 47052 : «Maîtrise de la documentation d’origine extérieure » 4.3.5. Maîtrise des enregistrements La Procédure Générale Qualité PGQ 46016 précise la liste des enregistrements visant à démontrer la conformité du produit vis à vis des exigences spécifiées ainsi que l’application correcte et totale du Système Qualité et son efficacité, qui doivent être conservés. La procédure précise en outre les fonctions responsables, la durée minimale de leur conservation ainsi que les règles de destruction. Page 34 MANUEL QUALITE de la DIVISION DEFENSE et ESPACE Réf. MQ 44000 Edition : 5 Page : 34 / 56 . . . --3000,1,1500,1688,53517
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